Compte rendu de la réunion de conseil municipal du 5 novembre 2014
Ordre du jour :
Modification des statuts de la communauté de communes
Lotissement
Compte rendu de la commission sports, fêtes et loisirs
Compte rendu de la commission randonnée
Taxe assainissement
141105_cr_conseil_municipal_presse.pdf
Document Adobe Acrobat 276.7 KB
Compte rendu de la réunion de conseil municipal du 1er octobre 2014
Ordre du jour :
Demande de subvention du centre de secours de Saint Jean de Daye
Information sur les employés communaux
Compte rendu de la commission, sports, fêtes et loisirs
Compte rendu de la commission de la voirie et de la commission randonnée
Informations sur le lotissement communal
Déclassement d’un chemin privé en chemin public au lieudit «La Pouque»
Déclassement d’un chemin public en chemin privé au lieudit «Le Gros Talon»
Modification du logiciel de comptabilité
Mobilier de la cantine
Dégrèvement jeunes agriculteurs
Cérémonie des anciens combattants début décembre
141001_cr_conseil_municipal_presse.pdf
Document Adobe Acrobat 476.4 KB
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 3 septembre 2014
Ordre du jour :
Alimentation en eau
Nouveau tarif de raccordement à l'assainissement collectif
Suppression de l'exonération de la taxe foncière pour les propriétés non bâties en zones humides
Commission travaux
Commission voirie
Chemin du karting
140903_cr_conseil_municipal_presse.pdf
Document Adobe Acrobat 175.3 KB
Compte rendu du conseil municipal du 2 juillet 2014
Ordre du jour :
Statuts de la communauté de communes
Réalisation du chemin "La Pouque"
Chemin du karting
Nettoyage des chemins de randonnée
Compte rendu des commissions
140702_cr_conseil_municipal_presse.pdf
Document Adobe Acrobat 320.0 KB
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 4 juin 2014
Ordre du jour :
Comptes rendus des commissions
Présentation du site internet
140604_cr_conseil_municipal_presse.pdf
Document Adobe Acrobat 231.0 KB
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 7 mai 2014
Ordre du jour : attribution des parcelles de marais
140507_cr_conseil_municipal_presse.pdf
Document Adobe Acrobat 974.9 KB
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 25 avril 2014
Ordre du jour : comptes administratifs et budgets
140425_cr_conseil_municipal_presse.pdf
Document Adobe Acrobat 342.0 KB
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 2 avril 2014
Ordre du jour : organisation des commissions, subventions, gestion de la salle des fêtes.
140402_cm.pdf
Document Adobe Acrobat 117.8 KB
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 28 mars 2014
Ordre du jour : élections du maire et des adjoints
140328__conseil.pdf
Document Adobe Acrobat 353.2 KB