Compte-rendu de la réunion de conseil du 2 décembre 2015

 

         Ordre du jour 

  • Demande de l'association Saloon Country pour la salle des fêtes
  • Bilan des travaux de remembrement
  • Point sur les subventions et le TVA
  • Indemnités de la trésorière pour l'année 2015
  • Décision modificative de crédits n° 6
  • Compte-rendu des commissions travaux et appels d'offres
  • Point sur les décorations de Noël
  • Point sur l'arbre de Noël des enfants
  • Vœux 2016
  • Questions diverses
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                  Compte-rendu de la réunion de conseil du 9 novembre 2015

 

          Ordre du jour 

  • Élection du 3ème adjoint au maire, élection d’un conseiller délégué et vote des indemnités
  • Ordures ménagères : réclamations des habitants
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                   Compte-rendu de la réunion de conseil du 4 novembre 2015


         Ordre du jour

  •  Décision suite à la décision de Me Isabelle Morin
  •  Budget assainissement:délibération pour la facturation des redevances 2015
  •  Budget communal : décision modificative de crédit pour payer les travaux des routes
  •  Arbre de Noël 2015
  •  Réflexion sur le lotissement : partie réservée par la commune
  •  Renouvellement du contrat de Mr Jean-François Duboscq
  •  Proposition de Mr Guillaume Ebert pour la tonte du stade
  •  Travaux des vestiaires
  •  Demande de Mr et Me Goujon
  •  Délibération pour le schéma de coopération intercommunale
  •  Nomination d'un contact sécurité suite à la démission de Me Isabelle Morin
  •  Demande de l'association Saloon Country
  •  Infos diverses
Conseil du 4-11-15 (Presse).pdf
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                   Compte-rendu de la réunion de conseil du 7 octobre 2015

Ordre du jour

  • Devis ralentisseurs "La Pouque et le bourg"
  • Cimetière : columbarium et reprises des tombes abandonn
  • Réflexion après le départ d'Isabelle Morin
  • Questions diverses
Conseil du 7-10-15.pdf
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                  Compte-rendu de la réunion de conseil du 9 septembre 2015

Ordre du jour :

  • Compte-rendu réunion SRPI Viridovix
  • Lotissement : information sur les lots réservés pour la commune
  • Budget lotissement : décision modificative de crédit
  • Budget eau : décision modificative de crédit
  • Admission en non-valeur
  • Travaux connexes au remembrement : décisions à prendre vis-à-vis des entreprises
  • Renouvellement du bail de Brébeuf
  • Information sur les travaux des routes
  • Tour de France 2016
  • Désignations de deux délégués Natura 2000
  • Questions diverses
Seance du 9 sept 2015.pdf
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Compte rendu de la réunion de conseil du 1er juillet 2015
Ordre du jour :
Remboursement de la société de chasse pour occupation du domaine public
Lotissement
Travaux connexes au remembrement : décision à prendre vis-à-vis des entreprises
Sécurisation du bourg et des villages de la Pouque et des Fossettes
Entretien des ronds-points et des abords de l’ancienne RN174.
Entretien des routes départementales
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Compte rendu de la réunion de conseil du 3 juin 2015
Ordre du jour :
Commission sports, fêtes et loisirs
Commission voirie
Bilan des consommations énergétiques
Location du logement 6 route de l'abbé Bihel
Lagunage
Adhésion au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols
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Compte rendu de la réunion de conseil du 7 mai 2015
Ordre du jour :
Réflexion sur la consommation énergétique de la commune
Information travaux des routes
Demande du président du comité des fêtes
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Compte rendu de la réunion de conseil du 14 avril 2015
Comptes administratifs
Comptes de gestion
Budget
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Compte rendu de la réunion de conseil du 1er avril 2015
Ordre du jour :
Location parcelle de marais Saint Nicolas Cadastrée D 478 - 479
Choix de l’entreprise pour les chemins communaux
Compte rendu sur la mise en sécurité en agglomération
Questions diverses
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Compte rendu de la réunion de conseil du 4 mars 2015
Ordre du jour :
Compte rendu de la commission sports, fêtes et loisirs
Compte rendu de la commission des travaux
Compte rendu sur l’enquête pour la mise en sécurité de la route des sources
Compte rendu de la commission des travaux
Règlement de la salle des fêtes
Urbanisme
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Compte rendu de la réunion de conseil municipal du 11 février 2015
Ordre du jour :
Régularisation du chemin du Grand Mont après remembrement
Réflexion sur l'entretien des chemins
Réflexion sur la mise en sécurité des zones en agglomération
Recherche d'un local pour le stockage du matériel
Levée de la retenue de garantie pour les entreprises ayant travaillé pour le remembrement
Travaux des routes 2015
RPI Viridovix
Location d'un logement communal
Réclamations pour les ordures ménagères
Bureau des élections pour le 22 et le 29 mars 2015
Location du marais de la Becque
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